Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
135.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
0km
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat a été validé officiellement le 07 avril 2017 par le comité de rivières, et signé le 1er décembre 2017.
Le contrat s'est achevé en 2021.
Elaboration
Réflexion préalable
Janvier 2008
Emergence
Validation du dossier préalable
24/06/2011
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
07/04/2017
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
01/12/2017
Durée du contrat
5 ans (2016-2021)
Achevé
Date de la clôture du contrat
2021
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal du Bassin de la Fur
Documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier de candidature
Document contractuel et avenant
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