Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat a été validé le 05/07/2017. Il a été signé le 01/03/2018 pour la période 2018-2022.
Une seconde phase pour le contrat a été signée pour la période 2022-2024.
Elaboration
Réflexion préalable
Janvier 2010
Emergence
Validation du dossier préalable
05/12/2012
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
05/07/2017
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
01/03/2018
Durée du contrat
5 ans (2018-2022)
Date de l'avenant
Phase 2 signée en 2022
Durée de l'avenant
2022-2024
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
94
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin du Roubion et du Jabron
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
Maison de la Communauté
Chemin de Bec de Jus
26450 CLEON D'ANDRAN
France
Téléphone
0475902636
E-mail
smbrj@wanadoo.fr
SIRET
25260245300026
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Guillaume DESSUS
Fonction
Chargé de mission Contrat de Rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
contrat.riviere.smbrj@orange.fr
Documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Programme d'actions
Document contractuel et avenant
Exporter des données :
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| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |
